Parties des immeubles, terrains ou bâtiments affectées à l'usage de tous les copropriétaires et habitants : escalier, couloirs, cours, jardin, etc...
[08/02/2016]
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Partie commune à jouissance privative
Partie affectée à l'utilité de tous les copropriétaires, mais dont la jouissance est réservée à un seul, par exemple un balcon.
En savoir plusPartie privative
Partie réservée à l'usage exclusif et privé d'un seul des copropriétaires.
En savoir plusPartie commune
Parties des immeubles, terrains ou bâtiments affectées à l'usage de tous les copropriétaires et habitants : escalier, couloirs, cours, jardin, etc...
En savoir plusLe Mont Charvet - Cognin (Savoie)
Cognin
Cognin, commune riveraine de ChambeĚry, offre tous les avantages et les animations d'une ville de près de 6 500 habitants, sans les inconvénients de la citeĚ urbaine.
La VEFA
Depuis le premier janvier 2013, la RT 2012 est applicable «à tous les bâtiments ou parties de bâtiments neufs chauffés ou refroidis afin de garantir le confort des occupants.» ...
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